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Marques déposées par ISNARD Alain
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C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale
ISNARD Alain

Numéro de dépôt :
3163905
Date de dépôt :
07/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2012
C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale de ISNARD Alain

Présentation de la marque C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale

Déposée le 7 mai 2002 par ISNARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est ISNARD Alain, domicilié(e) 99 avenue de la République,63023 Clermont-Ferrand Cédex 2 - 63023 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Alain ISNARD domicilié(e) 99 avenue de la République,63023 Clermont-Ferrand Cédex 2 - 63023 - France.

La marque C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.H.T.M. Centre de Haute Technologie Médicale est expirée depuis le 7 mai 2012.

ISNARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : PÔLE SAMTÉ RÉPUBLIQUE


ISNARD Alain - 99 avenue de la République,63023 Clermont-Ferrand Cédex 2 - 63023 - France


Docteur Alain ISNARD - 99 avenue de la République,63023 Clermont-Ferrand Cédex 2 - 63023 - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368115 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

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